ARTERRIS INNOVATION (TRD)

Unité légale ‣ en activité
7 établissements dont 4 sont en activité
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La société ARTERRIS INNOVATION (TRD) a été créée le 12 décembre 1994, il y a 31 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 24 AVENUE MARCEL DASSAULT 31500 TOULOUSE. Elle possède 7 établissements dont 4 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de ARTERRIS INNOVATION (TRD)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 12/12/1994
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/12/1994. Elle a été mise à jour le 21/02/2025.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 03/02/1995
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 03/02/1995. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 7002Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 27/08/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de ARTERRIS INNOVATION (TRD)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 7 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de ARTERRIS INNOVATION (TRD)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
399 790 054 00031Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)24 AVENUE MARCEL DASSAULT 31500 TOULOUSEsiège social09/12/2011en activité
399 790 054 00049Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)DOMAINE DE LOUDES LOUDES 11400 CASTELNAUDARY01/07/2012en activité
399 790 054 00056Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)DOMAINE DE BONANZA 11170 ALZONNE01/07/2012en activité
399 790 054 00072Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)BP 9 LE GRAND PONT 13640 LA ROQUE D'ANTHERON01/06/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
399 790 054 00064Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)MAS D ADRIEN 30300 FOURQUES01/07/2014fermé le 01/12/2017
399 790 054 00015Services annexes à la production (74.8K)2 ROUTE D'ESPAGNE 31190 AUTERIVE12/12/1994fermé le 12/12/2000
399 790 054 00023Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)ZI DE POMPIGNAL 31190 MIREMONTancien siège social12/12/2000fermé le 09/12/2011
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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