ART X BAT

Unité légale ‣ en activité
9 établissements dont 2 sont en activité
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La société ART X BAT a été créée le 7 mars 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : ingénierie, études techniques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 17 RUE RUBENS 75013 PARIS. Elle possède 9 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de ART X BAT

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 07/03/2002
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 07/03/2002. Elle a été mise à jour le 12/09/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 25/03/2002
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 25/03/2002. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
Mise à jour le 22/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 19/07/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de ART X BAT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 23/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 9 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de ART X BAT

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
441 410 024 00083Ingénierie, études techniques (71.12B)17 RUE RUBENS 75013 PARISsiège social16/05/2014en activité
441 410 024 00109Ingénierie, études techniques (71.12B)1 RUE LA FAYETTE 44000 NANTES04/07/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
441 410 024 00018Ingénierie, études techniques (74.2C)1 T RUE DE L'ARBALETE 75005 PARIS07/03/2002fermé le 30/12/2002
441 410 024 00026Ingénierie, études techniques (74.2C)12 RUE FLATTERS 75005 PARISancien siège social30/12/2002fermé le 24/10/2005
441 410 024 00042Ingénierie, études techniques (71.12B)42 B RUE POLIVEAU 75005 PARISancien siège social24/10/2005fermé le 16/05/2014
441 410 024 00034Ingénierie, études techniques (74.2C)39 RUE DE LA VALLEE 44880 SAUTRON19/11/2005fermé le 17/08/2007
441 410 024 00059Ingénierie, études techniques (71.12B)14 AV DU CENS 44880 SAUTRON17/08/2007fermé le 04/07/2024
441 410 024 00067Ingénierie, études techniques (71.12B)LOT N0 7 LIEU-DIT LE RETE LOTISSEMENT LE CREPON 74230 THONES21/04/2008fermé le 10/01/2014
441 410 024 00075Ingénierie, études techniques (71.12B)10 RUE DES PORTIQUES 74230 THONES10/01/2014fermé le 31/07/2020
Mise à jour le 22/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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