ART ET PROJETS - LE SPOT

Association ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

L’association ART ET PROJETS - LE SPOT a été créée le 1 septembre 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de soutien au spectacle vivant. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 8 RUE DE LA REPUBLIQUE 76000 ROUEN. Elle possède 3 établissements.

Informations légales de ART ET PROJETS - LE SPOT

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/09/1997
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/1997. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ART ET PROJETS - LE SPOT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ART ET PROJETS - LE SPOT

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
429 364 953 00019Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)8 RUE DE LA REPUBLIQUE 76000 ROUENsiège social01/09/1997fermé le 12/12/2011
429 364 953 00027Activités de soutien au spectacle vivant (90.02Z)AVENUE LUCIEN CORBEAUX 76600 LE HAVRE01/10/1999fermé le 09/07/2008
429 364 953 00035Activités de soutien au spectacle vivant (90.02Z)32 RUE JULES LECESNE 76600 LE HAVRE09/07/2008fermé le 12/12/2011