AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION, - ATC (AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION)

Unité légale ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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La société AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION, - ATC (AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION) a été créée le 4 mars 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : construction d’autres bâtiments. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au ZONE INDUSTRIELLE DE BERLANNE RUE DU PONT-LONG 64160 MORLAAS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION, - ATC (AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 04/03/2002
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 04/03/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 22/03/2002
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 22/03/2002. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1597Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-IDCC 2609Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment
Mise à jour le 24/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 20/08/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION, - ATC (AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 25/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION, - ATC (AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTION)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
441 249 307 00030Construction d’autres bâtiments (41.20B)ZONE INDUSTRIELLE DE BERLANNE RUE DU PONT-LONG 64160 MORLAASsiège social01/06/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
441 249 307 00014Construction de bâtiments divers (45.2B)12 RUE JOSEPH PEYRE 64000 PAU04/03/2002fermé le 01/06/2004
441 249 307 00022Construction d’autres bâtiments (41.20B)ZONE INDUSGARLE 1 IMPASSE GILBERT RUTMAN 64000 PAUancien siège social01/06/2004fermé le 01/06/2009
Mise à jour le 24/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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