L’association LE FOSSAT CIRCUIT COURT a été créée le 13 mai 2024, il y a 1 an. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 09130 LE FOSSAT. Elle possède 1 établissement.