L’association ART COM a été créée le 1 octobre 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 32 GRANDE RUE 21310 MIREBEAU-SUR-BEZE. Elle possède 1 établissement.
Justificatif d’inscription à l’Insee
Chaque établissement immatriculé par l’Insee au répertoire Sirene des entreprises possède un avis de situation.
Si vous avez plusieurs établisements et ne savez pas quel avis de situation utiliser, téléchargez l’avis de situation Sirene du siège social.
Etablissement(s) en activité :
| SIRET | Adresse | Statut | Avis de situation |
|---|---|---|---|
| SIRET : 517 830 253 00012 | Adresse : 32 GRANDE RUE 21310 MIREBEAU-SUR-BEZE | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
Mise à jour le 30/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Réservé aux agents publics
Actes et statuts des associations
Vous êtes agent public ?
Accédez immédiatement à ces données sur l’espace agent public. En vous connectant vous acceptez nos modalités d’utilisation.
⇢ Découvrir l’espace agent publicMise à jour le 30/04/2025
Sources : MI, DJEPVA
Sources : MI, DJEPVA
Ministère de l’Intérieur (MI).
La direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).