La société DOMAINE DE LA RUELLE a été créée le 8 mai 2024, il y a 1 an. Sa forme juridique est Société civile d'exploitation agricole. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 16 B RUE DE BASSENEVILLE 14670 SAINT-SAMSON. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
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| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale PA/CUMA | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 15/05/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).