L’association SEVENTY SIX BASKET BELLEVILLE a été créée le 6 avril 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE PETIT CAUX 4 PL DU MARQUIS DE BELLEVILLE 76370 PETIT-CAUX. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale du sport | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 16/06/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).