L’association OGEC NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE) a été créée le 21 janvier 2003, il y a 22 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.
Son siège social est domicilié au 2 RUE CHARLES LEPOIS 54700 PONT-A-MOUSSON. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Conventions collectives
Cette structure possède 2 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
| N°IDCC : | Détails : Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 16/06/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).