L’association OGEC ECOLE NOTRE DAME a été créée le 1 septembre 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités des organisations religieuses. En 2023, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au ECOLE NOTRE DAME BOULEVARD DES DOUVES 12260 VILLENEUVE. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 2 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
| N°IDCC : | Détails : ___Sans convention collective___ | Etablissement(s) : | Explications : Sans convention collective |
Mise à jour le 26/09/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).