MOSICA (MOSICA)

Unité légale ‣ en activité
7 établissements dont 3 sont en activité
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La société MOSICA (MOSICA) a été créée le 26 septembre 2011, il y a 14 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : conseil en systèmes et logiciels informatiques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au LES TERRASSE DU MANOIR 2 AVENUE RECTEUR PIRONNEAU 44300 NANTES. Elle possède 7 établissements dont 3 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de MOSICA (MOSICA)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 26/09/2011
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 26/09/2011. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 26/09/2011
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 26/09/2011. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

Labels et certificats
Égalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes
Mise à jour le 10/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 07/07/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de MOSICA (MOSICA)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
Nom de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 13/07/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Cette structure possède 7 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de MOSICA (MOSICA)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
534 872 114 00069Programmation informatique (62.01Z)MOSICA
LES TERRASSE DU MANOIR 2 AVENUE RECTEUR PIRONNEAU 44300 NANTESsiège social		01/05/2017en activité
534 872 114 00077Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)13 RUE MAUPERTUIS 29200 BREST01/01/2022en activité
534 872 114 00051Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)MOSICA
3-5 3 RUE VIALA 79000 NIORT		02/11/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
534 872 114 00010Programmation informatique (62.01Z)38 RUE DE PROVENCE 44700 ORVAULTancien siège social26/09/2011fermé le 02/04/2012
534 872 114 00028Programmation informatique (62.01Z)3 B RUE DE L'HOTELLERIE 44470 CARQUEFOUancien siège social02/04/2012fermé le 01/05/2017
534 872 114 00036Programmation informatique (62.01Z)MOSICA
233 B AVENUE DE PARIS 79000 NIORT		07/12/2012fermé le 06/05/2014
534 872 114 00044Programmation informatique (62.01Z)2 AVENUE DE PARIS 79000 NIORT06/05/2014fermé le 02/11/2016
Mise à jour le 10/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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