COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 7 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE a été créée le 21 octobre 1958, il y a 67 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE. Elle possède 11 établissements dont 7 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 21/10/1958
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 21/10/1958. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 09/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Non renseigné
Mise à jour le 09/05/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 09/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 901 674 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZEsiège social		01/03/1983en activité
210 901 674 00023Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)CANTINE SCOLAIRE
PL HOTEL VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE		16/03/1983en activité
210 901 674 00031Enseignement primaire (85.20Z)ECOL PRIMAIRE PUBLIQUE
PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE		21/12/1983en activité
210 901 674 00049Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
LE BIAC 09210 LEZAT-SUR-LEZE		21/12/1983en activité
210 901 674 00064Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIER RELAI
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE		01/02/1997en activité
210 901 674 00106Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)BA LOCATION IMMEUBLE COMMUNAL
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE		29/09/2003en activité
210 901 674 00122Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT RAPAS
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE		24/11/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 901 674 00072Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE		25/12/1995fermé le 27/01/2005
210 901 674 00080Location de logements (68.20A)LOGEMENTS SOCIAUX
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE		08/09/2000fermé le 25/12/2012
210 901 674 00098Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 09210 LEZAT-SUR-LEZE		08/09/2000fermé le 25/12/2012
210 901 674 00114Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ LEZAT-SUR-LEZE ▪︎ ▪︎ ▪︎		02/03/2006fermé le 31/12/2013
Mise à jour le 09/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question